Legend (arcOpolePRO/cadastre_urbanisme)

EPCI pays (114) Quartiers (113) AA2017_contacts (117) Communes pays (118) parcelles_communes_epci (110) EPCI CCAS COMMUNE; COMMUNE DE CASTELNAU-VALENCE; COMMUNE DE RIVIERES DE THEYRARGUES; COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE L'OLM; COMMUNE DE SAINT-JULIEN-DES-POINTS ae_appareillage (201) ae_ouvrage (203) ae_canalisation (202) ass_appareillage_EP (949) 01 ass_ouvrage_EP (950) 01 ass_canalisation_EP (951) 01 ass_canalisation_EU (198) 02 ass_appareillage_EU (199) 02 ass_ouvrage_EU (200) 02 ass_appareillage_UNIT (945) 03 ass_ouvrage_UNIT (946) 03 ass_canalisation_UNIT (947) 03 ass_appareillage_nc (941) <toutes les autres valeurs> ass_ouvrage_nc (940) 00 <toutes les autres valeurs> ass_canalisation_nc (939) <toutes les autres valeurs> rm_emprise_generale (189) rm_pac_terril (194) rm_effondrement localisé (188) Fort Moyen Faible Non renseigné rm_affaissement (187) Faible Moyen rm_gaz (190) Faible rm_glissement (191) Fort Moyen Faible rm_ravinement (195) Fort Moyen Faible rm_tassement (196) Faible Moyen Très faible <autres valeurs> rm_pac_depots (192) rm_pac_general (193) rm_pac_communes (10726) PAC Spécifique et PAC terril PAC Spécifique et PAC dépôts PAC Spécifique PAC Général Commune non concernée risques_pcs_competences (10682) Agglo Pleine agglo Partagée agglo Ville et agglo Ville Ville DSP Ets public Ets privé --- <toutes les autres valeurs> enjeux_pc_crise (10707) enjeux_ateliers_techniques (10706) enjeux_bati_administratif (10705) enjeux_caserne_pompier (10704) enjeux_gare (10708) enjeux_déchèteries (10702) enjeux_commercial (10703) enjeux_education (10701) enjeux_equipement_sportif (10699) enjeux_hebergement (10697) enjeux_icpe (10696) enjeux_loisirs (10695) enjeux_medical (10694) enjeux_parc (10693) enjeux_parking_inondable (10692) enjeux_parking_souterrain (10691) enjeux_petite_enfance (10690) enjeux_police_gendarmerie (10689) enjeux_autres (10688) risques_pcs (10687) risques_pre (136) risques_sis (10723) risques_radon (0) 1 2 3 <toutes les autres valeurs> deci_pei_p (700) deci_pei_hydroweb (701) Gestion des OLD (81) Non traité Mise en demeure Exécution d'office Rappel à la réglementation Contrôle Dossier clos Diagnostic conforme Diagnostic non conforme Demande de diagnostic Signalement Autre Non traité old_grille_200 (10724) old_secteurs_debroussaillement (10725) Réserve Communale de Sécurité Civile _ contacts (437) DFCI pistes (464) Abandonnée A créer En service risques_sismiques (714) 2 - Faible 3 - Modérée risques_m_alea_argiles (650) Faible Fort Moyen risques_pac_chute_blocs_depart (10721) risques_pac_chute_blocs (10717) Fort Moyen Faible Emprises à débroussailler (50m autour de batis en zone old) (45) risques_old_debroussaillage (173) Espace forestier Zone périphérique de 200m dfci_alea_zinf (46) Hors forêt Faible Modéré / Moyen Elevé / Fort Très élevé / Très fort risques_old_feux_foret_200m (44) risques_glissement_terrain_aleas_PDC30_comtopo (182) risques_inondation_Points_de_bouclage (183) risques_inondation_Zone_de_Proximite_Immediate_rupture_de_barrage (184) bdforet_formation_vegetale (400) Jeune peuplement ou coupe rase ou incident Feuillus purs en îlots Chênes décidus purs Chênes sempervirents purs Hêtre pur Châtaignier pur Robinier pur Autre feuillu pur Mélange de feuillus Peupleraie Conifères purs en îlots Pin maritime pur Pin sylvestre pur Pin laricio ou pin noir pur Pin d'Alep pur Pin à crochets ou pin cembro pur Autre pin pur Mélange de pins purs Sapin ou épicéa Mélèze pur Douglas pur Autre conifère pur autre que pin, sapin, Mélange d'autres conifères Mélange de conifères Mélange de feuillus prépondérants et conifères Mélange de conifères prépondérants et feuillus Forêt ouverte avec coupe rase ou incident Forêt ouverte de feuillus purs Forêt ouverte de conifères purs Forêt ouverte à mélange de feuillus et conifères Lande ligneuse Formation herbacée BDForet_peuplements_limite_gieff (461) zpens (10709) envi_ens_espaces_naturels_sensibles (106) envi_zico (107) Natura 2000 (10681) UNESCO (122) Zone Coeur Zone Tampon PNC (121) ZONE CENTRALE ZONE PERIPHERIQUE COMMUNE ADHERANTE Communes soumises aux dispositions d’urbanisme de la loi Montagne (769) En zone de montagne Zone de revitalisation rurale_ZRR (670) C - Commune classée en ZRR A - Commune sortante en 2017 continuant de bénéficier des effets du classement depuis 2018 M - Commune sortante en 2017 classée en zone de montagne continuant de bénéficier des effets du classement depuis 2017 NC - Commune non classée htpos_txt (470) plu_habl_info (497) INFO_SURF plu_habl_pres (498) PRESCRIPTION_SURF plu_habl_serv (499) Servitude_AC1 Servitude_I6 Servitude_PT1 Servitude_T5 plu_habl_zone_secteur (500) Assiettes ponctuelles (459) Générateurs ponctuels (467) AC1 AS1 PT1 PT2 Informations ponctuelles (473) Site archéologique Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma Informations ponctuelles CC (474) Prescriptions ponctuelles (502) Espace boisé classé Limitations de la constructibilité (envir - risques- intérêt G) Patrimoine - Paysages à protéger Bâtiment susceptible de changer de destination Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Assiettes linéaires (458) EL7 : Voie routière - Plan alignement I3 : Canalisation GAZ I4 : Ligne électrique PT3 : Cable - Zone d'exploitation PT4 : Cable - Zone Elagage Générateurs linéaires (466) EL7 : Voie routière - Plan alignement I3 : Canalisation GAZ I4 : Ligne électrique PT2 : Centre de réception - Zone de dégagement PT3 : Cable - Zone d'exploitation PT4 : Cable - Zone Elagage T1 : Chemin de fer <toutes les autres valeurs> Informations linéaires CC (472) Informations linéaires (471) Autres Périmétres autres annexes PLU, CC Zone d'assainissement, EU/EP Périmètre minier de concession (09) Autres informations Prescriptions linéaires (501) Limitations de la constructibilité Patrimoine - Paysages à protéger (07) Orientations d'Aménagement et de Programmation (18) Diversité commerciale à protéger ou à développer Autres Autres Prescriptions Opérationde Revitalisation du Territoire et Petites Villes de Demain (1083) AC1_gp (1674) AC1_Monuments historiques (classés ou inscrits) AC1_gs (1675) AC1 AC2_gs (1676) AC2 AC1_as (1678) AC1 AC2_as (1679) AC2 AC4_gs (1677) AC4 AC4_as (1680) AC4 Assiettes surfaciques (460) AS1 : Captage EL7 : Voie routière I6 : Mines et Carrières INT1 : Cimetière PM1 : PPRn PM2 : Installations sensibles PM3 :PPRt PT1 : Centre de réception - Protection PT2 : Centre de réception - Dégagement T1 : Chemin de fer T5 : Aérodrome Générateurs surfaciques (468) AS1 : Captage I6 : Mines et Carrières INT1 : Cimetière PM1 : PPRn PM2 : Installations sensibles PM3 :PPRt T5 : Aérodrome Informations surfaciques (475) Zone d'aménagement concerté Périmètre de droit de préemption des espaces naturels sensibles Périmètre de droit de préemption urbain (DUP) Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Mines et carrières : concession Zone de recherche et d'exploitation de carrière Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Zones de bruit Zone archeologique Zonage d'assainissement - Puits - Captage - STEP PEB Aerodrome Secteur de taxe d'aménagement Bois ou forêts relevant du régime forestier Secteurs d'information sur les sols Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autres informations Informations surfaciques CC (669) Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage Site archéologique Zone d'assainissement, EU/EP Bois ou forêts relevant du régime forestier Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes Autre périmètre, secteur, plan, document... <toutes les autres valeurs> Informations surfaciques CC_pres (476) Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, derisques, d’intérêt général Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Règles d’implantation des constructions Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Autres <toutes les autres valeurs> Prescriptions surfaciques (503) Espace boisé classé (EBC) Limitations de la constructibilité (envir - risques- intérêt G) Emplacement réservé Patrimoine - Paysages à protéger Zone protection (11) Règles d'implantation des constructions Bâti susceptible de changer de destination Programme mixité sociale OAP Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Transfert constructibilité en zone N Diversité commerciale à protéger Voies à créer Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux Emprise au sol Hauteur Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination) Desserte par les réseaux Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée Autres Autres prescriptions zae (93) Hors intérêt communautaire Alès Agglomération Zone d'Intérêt Communautaire - ALES AGGLOMERATION documents urbanisme (238) Carte Communale (CC) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Règlement National de l'Urbanisme (RNU) Plan de prévention des risques avant 2002 (289) NATURELLE URBAIN Zones du Plan de prévention des risques (261) Aléa fort Aléa modéré Aléa résiduel risques Atlas Hydrogeomorphologie (103) risques Atlas Hors Hydrogeomorphologie (104) exzeco (806) Zones de ruisssellement (1) Zones de débordement indifférenciées (2 à 5) PPRT_PIG_TXT (2) PPRT_PIG (3) 1-R1 2-r2 3-B1 4-b2 5-Blanche B Batiments R1 R2 b grave r1 tres_grave Zonages (603) Urbaine A urbaniser A urbaniser bloquée Agricole Naturelle et forestière Naturelle constructible RNU Zonages_detaillés (10718) 1AU 1AUE 1AUG 1AUH 1AUT 1AUa 1AUb 1AUc 1AUd 1AUe 1AUh 1AUt 2AU 2AU1 2AUEQ 2AUH1 2AUH1a 2AUH1b 2AUH2 2AUH2a 2AUH2b 2AUH3 2AUa 2AUb 2AUc 2AUd 2AUe 2AUh1 2AUh2 2AUh3 2AUha 2AUhb 2AUp1 2AUs A A1 AJ AP AU AU1 AU2 AU3 AUCh AUChmvt AUChoap1 AUChoap2 AUChoap3 AUH AUHb AUL AUa AUb AUcl AUe AUep AUep1 AUep2 AUfr AUft AUl AUo AUpa AUr AUza Aa Ab Ac Ae Ah Ap Ar I AU I-AU1 I-AU2 I-AU3 I-AU4 IAU II AU II AUa II-AU IIAU IIAUa IIAUb IIAUcam IIAUd IIAUf IIAUp IIAUs IIAUt IIIAU IVAU N N1 N2 NCo NL NS NT NU NZ5 Na Nb Nc Ncim Nd Ne Nep Nh Ni NiL1 Nj Nl Nla Nlb Nm Nm1 Np Nph Npp Nppc Nppr Npv Nr Ns Ns1 Nstep Nt Nt1 Ntl Nv Nx Nzh Nzhh RNU U U1 U1a U2 U4 U4a U4b UA UAa UAi UAp UAs UB UB1 UBM UBMe UBMp UBa UBap UBb UBe UBp UBr UBs UC UC1 UC2 UC3 UCAut UCa UCc UCe UCh UCha UCha1 UCl UCmvt UCv UD UD1 UDa UDb UDc UDp UDpa UDr UE UE Aut UE1 UE1a UE1b UE1c UE1ca UE2 UEa UEb UEc UEs UEsa UEz UF UFa1 UFa2 UG UL ULa ULb ULvf UN UP UPa UPp US UT UTa UTp UX UXd Ua Ua1 Ua2 Uaa Uac UacK Uap Ub Ub1 Ub2 Uba Ubaa Ubb Ubc Ube Ubh1 Ubh2 Ubo Uc Uc1 Uc2 Uca Ucd Ud Ue Ue1 Ue2 Uea Uec Uep Ueq Ueq2 Uh Ul Um Up Upa Ut Uv Uy Uza VAUa VAUb Secteurs CC (276) 01 02 03 Habillages ponctuels (671) Point Géodésique Borné Point Géodésique Non Borné Point de triangulation borné Point de triangulation non borné Point de polygonation borné Point de polygonation repéré Repère du NGF Borne du NGF Repère de nivellement MRL Autre repère de nivellement Borne Commune Point coté Détail topographique Flèche droite (1) Flèche courbe (2-3) Mur mitoyen Mut non mitoyen Fossé mitoyen Fossé non mitoyen Clôture mitoyenne Clôture non mitoyenne Haie mitoyenne Haie non mitoyenne Sncf Pylone Borne propriétaire Habillages linéaires (18) Symbole d'église Symbole de mosquée Symbole de synagogue Limite d'état Limite de département Amorce de limite de commune Chemin Amorce de voie Trottoirs, sentiers Gazoduc ou oléoduc Aqueduc Téléphérique Ligne de transport de force Rail de chemin de fer Flêche rattachement Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Parking, terrasse VOIE FERREE (19) Renvoi de parcelles (20) Parcelles (21) Bâtiments (22) D L Lieudits (23) Habillages surfaciques (25) Limites ne formant pas parcelles Parapet Etang, Lac Piscine Divers Cours d'eau Voie Privée CIMETIERE (26) Plans d'eau (27) SURFACE EAU (28) Cours d'eau (29) Unités foncières (32) Sections (30) parcelle_visu (31) parcelle_fond (33) Parcelles rejetées (34) sub_sect (35) Subdivisions fiscales (36) commune (24)